Libertés fondamentales au maroc : Propositions de réformes

Plaidoyer pour un renforcement des libertés fondamentales


Cette ébauche de réflexion est avant tout une invitation à dessiner de nouveaux horizons pour nos réformes.

«Libertés Fondamentales au Maroc : Propositions de Réforme » est l’intitulé d’un ouvrage qui vient d’être édité en Arabe et traduit en Français par les Éditions Le Fennec. Rédigé par un groupe d’auteur(e) s de travail pluridisciplinaire - Asma Lamrabet, Yasmina Baddou, Khadija El Amrani, Monique Elgrichi, Driwss Benhima, Jalil Benabbès-Taarji, Chafik Chraïbi, et Mohamed Gaïzi- ce collectif, constitué dès le printemps 2022 et réunissant huit citoyens et citoyennes de profils complémentaires, propose une analyse et une démarche conformes aux Hautes Orientations de S.M Le Roi Mohammed VI dans son discours, adressé à la Nation le 30 juillet 2022 à l’occasion du 23 ème anniversaire de la Fête du Trône.

Dans ce discours, SM Le Roi a, en effet, appelé au renforcement des libertés au Maroc et notamment à une nouvelle réforme de la Moudawana et aux adaptations nécessaires après 19 ans de mise en oeuvre de sa dernière réforme. Discours dans le quel Sa Majesté a défini le cadre de ces ajustements autrement dit dans le respect de la Charia islamique, de l’ouverture et de la modération dans les interprétations des textes compte tenu de la spécificité de la société marocaine- et ce en concertation et dialogue entre l’ensemble des institutions et acteurs concernés.


C’est sur la base de ce constat, que les auteur.e.s ont estimé opportun et nécessaire d’engager une réflexion de fond, pour capitaliser pleinement sur les acquis de la Moudawana et renforcer, remodeler et rehausser notre arsenal juridique en la matière. Il va sans dire que l’ensemble des perspectives précitées reste inéluctablement conditionnées par une réforme transversale de nos instruments juridiques afin de les rendre plus flexibles et, partant, plus efficaces.

Histoire sociale
Tout en respectant le cadre tracé par le Discours Royal, nos auteur.e.s se positionnent à l’intérieur des valeurs universelles de tolérance et du juste milieu portées par l’Islam marocain et s’inscrit, ainsi, selon eux et dans leur compréhension de l’appel royal, comme une contribution au débat national. C’est dans ce cadre que les s auteur.e.s de cette la plate-forme proposent des pistes de travail et de réforme organisées en 4 chapitres : la Constitution, la Moudawana, le Code pénal et le Code de la nationalité.

Les auteur.e.s de cette plate-forme estiment, par ailleurs, que le gouvernement actuel, composé de trois grands partis, disposant d’une majorité confortable et homogène et dynamisé par ledit discours, bénéficie d’une occasion importante pour entrer dans l’Histoire sociale et politique de notre pays à travers l’adoption d’’un Code pénal et d’une Moudawana réformés, marquant, ainsi, un tournant dans la promotion des libertés fondamentales ainsi que dans la protection de la famille . L’avenir, disent-ils, se construira dans la franchise d’un dialogue fondé sur plus de compréhension et de compromis.

Cette ébauche de réflexion est avant tout une invitation à dessiner de nouveaux horizons pour nos réformes et ne saurait évidemment avoir une valeur autre que de proposition sans la contribution de l’ensemble des mouvements et courants concernés par cette importante thématique. C’est pour toutes ces raisons, que les auteur.e.s de cette publication, conçue et rédigée comme un document de travail, expriment l’espoir de voir ces propositions contribuer et alimenter le travail de réformes que le Gouvernement et le Parlement entendent mettre en oeuvre dans le cadre de la réponse à l’appel royal.

Articles similaires