Pour mieux comprendre les règles électorales

Un livre de Abdelkader El Kihel, Adil Benhamza et Adil Ezzagzouti

Souvent, la Cour constitutionnelle annule des élections pour des vices de procédures ne touchant pas le déroulé de l’opération et son résultat. La méconnaissance par certains candidats des procédures en est la cause.

Voilà un livre qui ne pouvait mieux tomber. Il s’agit d’un volumineux travail, de plus de 650 pages, publié au mois de mai 2021 et traitant de la question électorale au moment où le gouvernement a arrêté les dates des futures élections législatives, locales et professionnelles et dont les préparatifs ont déjà commencé au sein des partis politiques.

Intitulé Guide des procédures juridiques des opérations électorales à la lumière des dernières nouveautés législatives, ce livre a été écrit par Abdelkader El Kihel, Adil Benhamza et Adil Ezzagzouti, tous les trois hommes politiques et chercheurs universitaires, avec des parcours politiques affirmés.

Dans la préface du livre, les auteurs écrivent que «les opérations électorales constituent un important jalon dans la vie de tout système démocratique. Elles constituent également une épreuve pour la démocratie. C’est, d’ailleurs, pour cette raison que les gouvernements, les institutions législatives et les organisations politiques, quelles que soient leur doctrine et leurs affinités, ont mis au point des règles juridiques précises, claires et sans équivoque pour les compétitions électorales.

Ces règles sont la plateforme partagée entre tous les candidats. Le degré de respect de ces règles donne une idée sur le niveau de régularité et de transparence de toute opération électorale…» Pour les auteurs, le respect des règles juridiques nécessite d’abord de les connaître, voire de les maîtriser. Notamment pour ce qui est de la préparation des recours éventuels et de l’interprétation qui peut être faite de telle ou telle règle. Ce qui n’est pas à la portée de tous les candidats. Le livre se veut donc une explication devant faciliter la tâche à tout un chacun s’intéressant aux opérations électorales.

D’ailleurs, les auteurs ajoutent dans la préface que les décisions d’annulation des élections par le Conseil constitutionnel, actuellement Cour constitutionnelle, «se basaient généralement sur des erreurs juridiques ou vices de forme commis par des candidats, et qui n’ont pas d’impact sur l’opération électorale en elle-même ou ses résultats.» D’où, d’après les auteurs, la nécessité de bien maîtriser les procédures pour éviter l’invalidation de l’élection.

Les auteurs mettent également en avant le fait que l’annulation d’une élection, même dans une petite circonscription, implique le retour aux urnes. «De nouvelles élections sont organisées avec tout ce que cela suppose comme gaspillage de temps et de deniers publics… »

Il faut dire que ce livre est intéressant à consulter d’autant plus que les trois auteurs ont cumulé une bonne expérience aussi bien théorique de par leur formation universitaire, mais également parce qu’ils ont pris part à plusieurs élections. Autant dire qu’ils allient la théorie à la pratique sur le terrain.

Articles similaires